Le 5 décembre, l'Administration de la Sécurité Maritime de Chine (MSAC) a publié les règles techniques relatives à l'inspection statutaire des navires de mer effectuant des voyages internationaux (circulaire d'amendement 2023) (ci-après dénommée la circulaire d'amendement), qui entreront en vigueur le 1^er janvier 2024.

Les règles techniques pour l'inspection statutaire des navires de mer effectuant des voyages internationaux constituent la base de l'inspection et de l'octroi de licences aux navires chinois effectuant des voyages internationaux, et sont également le principal vecteur de la transformation nationale des exigences techniques des règles pertinentes de la convention de l'Organisation maritime internationale (OMI). Conformément aux dispositions relatives aux procédures de formulation des règles techniques applicables aux navires, l'administration chinoise de la sécurité maritime transforme régulièrement les documents techniques des navires maritimes internationaux et formule les exigences techniques pertinentes pour l'inspection des installations d'alimentation à quai, des équipements des cabines d'équipage et des navires ne relevant pas de la convention, en fonction de la situation réelle en Chine.

Il est entendu que la circulaire de révision est révisée sur la base des règles techniques pour l'inspection réglementaire des navires de mer en navigation internationale (2014) et de ses circulaires de révision de 2016, 2018 et 2019. La révision maintient inchangé le cadre des règles originales et ajoute les derniers amendements aux conventions et règles de l'OMI de ces dernières années, y compris les résolutions et circulaires pertinentes du Comité de la sécurité maritime de l'OMI (MSC), du Comité de la protection du milieu marin (MEPC) et de l'Assemblée générale ; et ajoute les exigences chinoises pertinentes pour l'équipement de l'équipage et des cabines de passagers. Le contenu principal comprend 7 chapitres sur l'inspection et la certification, le jaugeage, la ligne de charge, la sécurité des navires, l'efficacité énergétique, la lutte contre la pollution et la gestion des eaux de ballast des navires, l'équipement de la cabine de l'équipage, le quota de passagers et l'équipement de la cabine, ainsi que les annexes.

(Source : China Maritime)